Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s les \u00ab\u202fCGV\u202f\u00bb) r\u00e9gissent l\u2019ensemble des relations entre la soci\u00e9t\u00e9 C\u00e9cile Saimond 2 rue Viret 69100 Villeurbanne, France\u00a0et immatricul\u00e9e sous le num\u00e9ro 488 767 683 00039 (ci-apr\u00e8s,\u202f\u00ab\u00a0le Vendeur\u00a0\u00bb), et les personnes effectuant une Commande (ci-apr\u00e8s le \u00ab\u202fClient\u202f\u00bb) par le biais du Site Internet\u202fhttps:\/\/cecilesaimond.com\/autrice\u202f(ci-apr\u00e8s le\u202f\u00ab\u202fSite\u202f\u00bb), \u00e0 l\u2019exclusion de toutes autres conditions.
\nLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ont pour objet\u202f :
\n* d’une part, d’informer toute personne sur les conditions et modalit\u00e9s dans lesquelles le Vendeur propose \u00e0 la vente et proc\u00e8de \u00e0 la livraison (telles que d\u00e9finies ci-apr\u00e8s) des Produits Command\u00e9s et pay\u00e9s via le Site par le Client.
\n* d’autre part, de d\u00e9finir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de Produits sur le Site.
\nLe Vendeur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier \u00e0 tout moment les CGV. N\u00e9anmoins, seules seront applicables \u00e0 une Commande les CGV accept\u00e9es par le Client au moment de la conclusion de ladite Commande.<\/p>\n
Le fait pour tout Client de Commander un Produit propos\u00e9 \u00e0 la vente sur le Site emporte acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes CGV dont le Client reconna\u00eet explicitement avoir pris connaissance pr\u00e9alablement \u00e0 la conclusion d\u2019une Commande.
\nLe fait pour le Client de cocher la case \u00ab\u202fVeuillez accepter les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente avant de continuer. \u00bb signifie qu\u2019il a pris connaissance et a accept\u00e9 les pr\u00e9sentes CGV. \u00c0 d\u00e9faut de cocher la case pr\u00e9vue \u00e0 cet effet, le Client ne pourra pas passer de Commande. Le Client d\u00e9clare \u00eatre une personne physique non professionnelle majeure et avoir la pleine capacit\u00e9 juridique, lui permettant de s’engager au titre des CGV ou agir sous la supervision et avec l’accord d’une personne ayant l’autorit\u00e9 parentale.
\nEn acceptant les pr\u00e9sentes CGV, vous acceptez que votre facture soit mise \u00e0 votre disposition de mani\u00e8re d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9e dans votre espace Client.<\/p>\n
Les termes capitalis\u00e9s dans les CGV auront le sens d\u00e9fini ci-apr\u00e8s :
\n– \u00ab\u00a0Client\u00a0\u00bb\u00a0: toute personne ayant proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une Commande sur le Site.
\n– \u00ab\u00a0Command(\u00e9)e(r)(s)\u00a0\u00bb: le contrat conclu de fa\u00e7on \u00e9lectronique sur le Site, liant le Client et le Vendeur pour toute vente via le Site de Produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sur le Site.
\n– \u00ab\u00a0Produits\u00a0\u00bb\u00a0: ensemble des biens propos\u00e9s \u00e0 la vente sur le Site et que le Client peut Commander au Vendeur, soit des livres papier.
\n– \u00ab\u00a0Territoire\u00a0\u00bb : zone de livraison des Produits Command\u00e9s via le Site, correspondant \u00e0 : France.
\n– \u00ab\u00a0Utilisateur\u00a0\u00bb : toute personne naviguant sur le Site sans effectuer de Commande.<\/p>\n
Pour effectuer une Commande sur le Site, le Client doit au pr\u00e9alable :
\n* Remplir le formulaire d\u2019inscription pour se cr\u00e9er un compte Client sur le Site ou,
\n* Se connecter \u00e0 son compte Client sur le Site.
\nLes informations donn\u00e9es par le Client doivent \u00eatre exactes, compl\u00e8tes et actualis\u00e9es. Le Client devra veiller \u00e0 la validit\u00e9 et \u00e0 la mise \u00e0 jour de l\u2019adresse \u00e9lectronique qu\u2019il indique lors de son inscription : cette adresse sera consid\u00e9r\u00e9e comme une adresse personnelle \u00e0 laquelle seront adress\u00e9s tous les messages \u00e9mis par le Vendeur et sera \u00e9galement utilis\u00e9e comme l\u2019identifiant de connexion du Client sur le Site.
\nLors de la cr\u00e9ation de son compte Client, le Client d\u00e9terminera son identifiant et son mot de passe associ\u00e9 (12 caract\u00e8res obligatoires minimum) et pourra modifier \u00e0 tout moment ces derniers en utilisant la proc\u00e9dure pr\u00e9vue \u00e0 cet effet sur le Site. Le Client ne pourra effectuer des Commandes sur le Site qu\u2019en utilisant son identifiant et son mot de passe.
\nL\u2019identifiant et le mot de passe sont strictement personnels et confidentiels : le Client s’interdit de les divulguer \u00e0 un tiers ou de les c\u00e9der. Toute Commande pass\u00e9e gr\u00e2ce \u00e0 cet identifiant et ce mot de passe sera r\u00e9put\u00e9e \u00eatre effectu\u00e9e par le Client et engagera en cons\u00e9quence ce dernier \u00e0 l\u2019\u00e9gard du Vendeur. Il appartient au Client d\u2019informer imm\u00e9diatement par \u00e9crit le Vendeur de toute utilisation de son identifiant et de son mot de passe faite \u00e0 son insu et dont il aurait connaissance.
\nLe Client est invit\u00e9 \u00e0 prendre connaissance des CGV avant de valider sa Commande et d\u2019effectuer le paiement. Toute Commande suppose l’adh\u00e9sion aux CGV, sans pr\u00e9judice de conditions particuli\u00e8res conclues le cas \u00e9ch\u00e9ant entre les Parties.
\nLe Client aura la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le d\u00e9tail de chaque Commande pr\u00e9alablement \u00e0 sa validation par ce dernier. \u00c0 partir du moment o\u00f9 le Client confirme d\u00e9finitivement une Commande apr\u00e8s la validation de son panier, il est consid\u00e9r\u00e9 comme ayant accept\u00e9 en connaissance de cause les CGV, les prix, volumes et quantit\u00e9s des Produits Command\u00e9s, ainsi que les frais et taxes applicables \u00e0 sa Commande.
\nChaque Commande sera confirm\u00e9e au Client par l\u2019envoi d\u2019un e-mail par le Vendeur. Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation europ\u00e9enne et \u00e0 la loi fran\u00e7aise, une Commande est consid\u00e9r\u00e9e conclue (et le contrat de vente form\u00e9) lors de la mise \u00e0 disposition de cette confirmation de Commande au Client par le Vendeur.
\nLe Vendeur recommande au Client de conserver les informations contenues dans la confirmation de Commande \u00e9tablie \u00e0 son attention par le Vendeur sur un support papier ou support num\u00e9rique durable.
\nLe Vendeur vend les Produits de mani\u00e8re non exclusive sur le Site au d\u00e9tail et \u00e0 destination de Clients consommateurs finaux.
\nToute Commande ne correspondant pas manifestement \u00e0 une vente au d\u00e9tail (en raison de son contenu, sa fr\u00e9quence ou ne correspondant pas au besoin d\u2019un particulier) destin\u00e9e au Territoire et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, toute Commande frauduleuse ou pr\u00e9sum\u00e9e comme telle, sera consid\u00e9r\u00e9e par le Vendeur comme nulle et non avenue. Le Vendeur se r\u00e9serve \u00e9galement le droit de ne pas donner suite \u00e0 la Commande pass\u00e9e par le Client en cas d’informations en provenance de l’organisme bancaire en charge par le Vendeur de la gestion du r\u00e8glement de la Commande faisant \u00e9tat de l’impossibilit\u00e9 de mettre en \u0153uvre le mode de paiement retenu pour le r\u00e8glement de la Commande. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, le Client en sera inform\u00e9 aux coordonn\u00e9es fournies au Vendeur lors de sa Commande.<\/p>\n
Certains Produits peuvent le cas \u00e9ch\u00e9ant faire l’objet d’une Pr\u00e9-Commande avant leur sortie ou leur disponibilit\u00e9 au public.
\nLe Client sera inform\u00e9 par le Vendeur de l\u2019exp\u00e9dition de sa Commande au prix indiqu\u00e9 lors de la Pr\u00e9-Commande sous r\u00e9serve que ce dernier soit conforme aux dispositions de la Loi n\u00b0 71-766 du 10 Ao\u00fbt 1981 relative au prix du livre dite \u00ab\u202fLoi Lang\u202f\u00bb en cas de Commande de livres.<\/p>\n
Conform\u00e9ment \u00e0 l’article L.111-1 du Code de la consommation, le Client peut, pr\u00e9alablement \u00e0 toute Commande, prendre connaissance sur le Site des caract\u00e9ristiques essentielles du ou des Produit(s). Le Client s\u00e9lectionne un ou plusieurs Produits parmi les diff\u00e9rentes cat\u00e9gories propos\u00e9es sur le Site.
\nPour toute question ou pr\u00e9cision concernant les caract\u00e9ristiques des Produits, le Client peut \u00e9galement contacter le Vendeur.
\nLes Produits vendus par le Site sont identifi\u00e9s par une ou plusieurs photos, un texte descriptif et un prix HT (TVA non applicable article 293 B du Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts.). Les photographies figurant sur le Site se veulent les plus fid\u00e8les possibles aux Produits vendus, mais les couleurs et les d\u00e9tails restitu\u00e9s peuvent varier d’un support \u00e0 l’autre, en fonction notamment de la qualit\u00e9 du support et du navigateur utilis\u00e9, de la r\u00e9solution d\u2019affichage et des contraintes techniques li\u00e9s \u00e0 chaque mat\u00e9riel.<\/p>\n
Les offres de Produits sont valables aux prix et aux conditions propos\u00e9s tant qu\u2019ils sont visibles sur le Site.
\nLa responsabilit\u00e9 du Vendeur ne sera pas engag\u00e9e en cas d\u2019annulation d\u2019une Commande ou de report ou d\u2019annulation d\u2019une mise sur le march\u00e9 d’un Produit. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, le Vendeur en informerait n\u00e9anmoins les Utilisateurs dans les meilleurs d\u00e9lais via le Site et rembourserait aux Clients concern\u00e9s les sommes vers\u00e9es au Vendeur au titre d\u2019une Pr\u00e9-Commande ou d\u2019une Commande qui ne pourrait pas \u00eatre d\u00e9livr\u00e9e, \u00e0 l\u2019exclusion de toute autre somme ou indemnit\u00e9.<\/p>\n
Les prix de vente des Produits, indiqu\u00e9s en euros, sont ceux en vigueur au moment de la validation de sa Commande par le Client, ils sont indiqu\u00e9s au Client lors du r\u00e9capitulatif pr\u00e9c\u00e9dent la conclusion de la Commande.
\nIls comprennent les frais de gestion de la Commande et d’exp\u00e9dition des Produits.
\nLes prix de vente des Produits peuvent \u00eatre modifi\u00e9s par le Vendeur \u00e0 tout moment.<\/p>\n
Toute Commande est payable dans la monnaie indiqu\u00e9e lors de la Commande. Le paiement s\u2019effectue lors de la Commande par le Client, sauf dispositions contraires figurant dans les CGV ou d\u00e9rogation explicite accord\u00e9e par le Vendeur. \u00c0 aucun moment, les sommes vers\u00e9es ne pourront \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme des arrhes ou des acomptes.
\nPour r\u00e9gler sa Commande, le Client dispose des modes de paiement et de r\u00e9duction de paiement suivants : carte bancaire et compte PayPal.<\/p>\n
Les cartes bancaires accept\u00e9s sur le Site sont les suivantes : Carte Bleue, Visa, Master Card.
\nLors du paiement, le Client est automatiquement redirig\u00e9 vers le Site du partenaire bancaire du Vendeur, le prestataire Stripe.
\nLe Vendeur n\u2019a de ce fait jamais acc\u00e8s aux donn\u00e9es bancaires du Client : il est uniquement inform\u00e9 par le prestataire de la bonne transaction du r\u00e8glement.
\nAfin d’assurer la s\u00e9curit\u00e9 du paiement par carte bancaire, le Client devra transmettre au Vendeur le cryptogramme visuel (CVV) de sa carte bancaire, lors de chaque op\u00e9ration de paiement. Les donn\u00e9es bancaires ne seront pas conserv\u00e9es au-del\u00e0 de la transaction.<\/p>\n
En cas de paiement par PayPal, il est fait application des conditions d’utilisation de PayPal.<\/p>\n
Le Client garantit au Vendeur qu\u2019il dispose des autorisations n\u00e9cessaires pour utiliser le mode de paiement qu\u2019il aura choisi, parmi ceux disponibles, lors de la passation de sa Commande.
\nLe Vendeur se r\u00e9serve le droit de suspendre ou d\u2019annuler toute ex\u00e9cution et\/ou livraison d\u2019une Commande, quels que soient sa nature et son niveau d\u2019ex\u00e9cution, en cas de d\u00e9faut de paiement ou de paiement partiel de toute somme qui serait due par le Client au Vendeur, en cas d\u2019incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative \u00e0 l\u2019utilisation du Site ou au paiement d\u2019une Commande.
\nLe Vendeur se r\u00e9serve le droit de demander une photocopie de la carte d\u2019identit\u00e9 et\/ou le cas \u00e9ch\u00e9ant de la carte bancaire (recto uniquement) du Client pour tout paiement par carte bancaire.
\nDans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives \u00e0 une Commande et au Client concern\u00e9 pourront \u00eatre transmises \u00e0 tout tiers habilit\u00e9s aux fins de v\u00e9rification.
\nLorsqu\u2019un moyen de paiement est d\u00e9livr\u00e9 par un \u00e9tablissement bancaire ou financier, seuls sont accept\u00e9s par le Vendeur les moyens d\u00e9livr\u00e9s par un tel \u00e9tablissement de service de paiements d\u00fbment habilit\u00e9 en France.
\nLe Vendeur utilise des outils de paiement s\u00e9curis\u00e9s, Stripe et PayPal. La s\u00e9curit\u00e9 du paiement repose sur l’authentification du Client, sur l\u2019int\u00e9grit\u00e9 et la confidentialit\u00e9 de l’int\u00e9gralit\u00e9 de ses donn\u00e9es personnelles. Pour assurer cette s\u00e9curit\u00e9, le prestataire de paiement utilise des techniques r\u00e9put\u00e9es fiables de cryptographie et respecte les diff\u00e9rentes r\u00e9glementations bancaires applicables.<\/p>\n
Le Vendeur conserve la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re des Produits Command\u00e9s jusqu’au parfait encaissement du prix int\u00e9gral de la Commande par le Client.
\n\u00c0 d\u00e9faut de paiement du prix par le Client dans les d\u00e9lais, le Vendeur pourra exiger, par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, la restitution des Produits impay\u00e9s aux frais et risques du Client.
\nLe transfert des risques (pertes, d\u00e9t\u00e9rioration, etc.) a lieu \u00e0 la r\u00e9ception des Produits Command\u00e9s par le Client.<\/p>\n
Les Produits seront d\u00e9livr\u00e9s \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e par le Client lors de la passation de sa Commande, situ\u00e9e dans le Territoire.
\nPar d\u00e9faut, les factures sont mises \u00e0 disposition du Client dans la rubrique \u00ab\u00a0Mes commandes\u00a0\u00bb du Site, accessible par le Client sur indication de ses identifiants personnels et confidentiels. Le Client sera averti de la disponibilit\u00e9 de sa facture lors de l\u2019envoi du message d\u2019exp\u00e9dition de sa Commande \u00e0 l’adresse de messagerie \u00e9lectronique indiqu\u00e9e par le Client lors de son inscription au Site, ant\u00e9rieurement \u00e0 la passation de sa Commande, ou au moment de la Commande.
\nLes modes de livraison d\u00e9pendent de l\u2019imprimeur \u00e0 la demande, qui peut faire appel aux services Colissimo de la Poste, \u00e0 Chronopost, \u00e0 Colis priv\u00e9, \u00e0 Book on demand ou \u00e0 ses propres transporteurs.
\nPour toute autre question relative \u00e0 la livraison ou \u00e0 son suivi, C\u00e9cile Saimond invite \u00e0 ses Clients \u00e0 se r\u00e9f\u00e9rer aux conditions g\u00e9n\u00e9rales des diff\u00e9rents transporteurs, accessibles en ligne.<\/p>\n
Un num\u00e9ro de colis est envoy\u00e9 par e-mail d\u00e8s l’exp\u00e9dition du colis afin que le Client puisse suivre son acheminement.
\nLe colis est remis sans signature.
\nEn cas d’absence et de bo\u00eete aux lettres trop \u00e9troite, le facteur d\u00e9pose habituellement le colis dans le bureau de Poste le plus proche. Le Client en est averti gr\u00e2ce \u00e0 un avis de passage. Il dispose de 15 jours pour r\u00e9cup\u00e9rer le colis. S\u2019il ne r\u00e9cup\u00e8re pas le colis dans les 15 jours, le colis est automatiquement retourn\u00e9 \u00e0 l\u2019entrep\u00f4t du Vendeur.<\/p>\n
Pour une livraison en France m\u00e9tropolitaine, \u00e0 la suite de la validation d\u2019une Commande, les d\u00e9lais de livraison sont de 2 jours \u00e0 15 jours (\u00e0 partir de l’envoie de notification d’envoi par C\u00e9cile Saimond). Compter de 5 \u00e0 20 jours suppl\u00e9mentaires pour une livraison hors France m\u00e9tropolitaine.
\nLes d\u00e9lais annonc\u00e9s ci-dessus sont valables pour des Produits en stock au moment de la Commande, pour un paiement effectu\u00e9 en ligne et hors p\u00e9riodes de soldes, de No\u00ebl, de vacances scolaires et de rentr\u00e9e scolaire, o\u00f9 les d\u00e9lais peuvent \u00eatre exceptionnellement rallong\u00e9s. Pour les Pr\u00e9-Commandes, le d\u00e9lai de commande du stock par le Vendeur, plus celui de livraison de l’imprimeur (20 \u00e0 30 jours) est \u00e0 ajouter au pr\u00e9c\u00e9dents d\u00e9lais.
\nLe Vendeur ne pourra \u00eatre tenu responsable en cas de retard de livraison en raison d\u2019une adresse incompl\u00e8te et\/ou erron\u00e9e indiqu\u00e9e par le Client, de l’absence d’un Client le jour de la r\u00e9ception ou d’un probl\u00e8me li\u00e9 \u00e0 la Poste, aux transporteurs et \u00e0 l’imprimeur.<\/p>\n
En application de l\u2019article L.221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un d\u00e9lai de 14 (quatorze) jours calendaires \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception ou de retrait des Produits Command\u00e9s sur le Site pour retourner \u00e0 ses frais, un ou plusieurs articles de la Commande, pour remboursement.
\nIl est pr\u00e9cis\u00e9 que :
\n* Le jour de la r\u00e9ception du Produit n’est pas compt\u00e9 dans le d\u00e9lai mentionn\u00e9 \u00e0 l’article L. 221-18 ;
\n* Le d\u00e9lai commence \u00e0 courir au d\u00e9but de la premi\u00e8re heure du premier jour et prend fin \u00e0 l’expiration de la derni\u00e8re heure du dernier jour du d\u00e9lai ;
\n* Si ce d\u00e9lai expire un samedi, un dimanche ou un jour f\u00e9ri\u00e9 ou ch\u00f4m\u00e9,\u00a0il est prorog\u00e9 jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
\nDans le cas d’une Commande portant sur plusieurs Produits livr\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment dont la livraison est \u00e9chelonn\u00e9e sur une p\u00e9riode d\u00e9finie, le d\u00e9lai court \u00e0 compter de la r\u00e9ception du dernier Produit.
\nLe Client souhaitant exercer son droit de r\u00e9tractation doit imp\u00e9rativement retourner le ou les Produits concern\u00e9s au Vendeur selon la proc\u00e9dure d\u00e9crite \u00e0 l’Article 9.3 ci-dessous.<\/p>\n
Le droit de r\u00e9tractation ne pourra \u00eatre exerc\u00e9 pour les cas cit\u00e9s par l\u2019article L.221-28 du Code de la Consommation, pr\u00e9voyant notamment l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019exercer le droit de r\u00e9tractation en cas :
\n* De fourniture de services dont l’ex\u00e9cution a commenc\u00e9 avant la fin du d\u00e9lai de quatorze jours francs ;
\n* De fourniture de biens confectionn\u00e9s selon les sp\u00e9cifications du consommateur ou nettement personnalis\u00e9s (D\u00e9dicace notamment) ;
\n* De fourniture d’un journal, d’un p\u00e9riodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement \u00e0 ces publications.<\/p>\n
Lorsque le Client souhaite exercer ses droits de r\u00e9tractation d\u2019une Commande qui lui a \u00e9t\u00e9 int\u00e9gralement ou partiellement livr\u00e9e, les Produits faisant l\u2019objet de cette r\u00e9tractation totale ou partielle de la Commande doivent \u00eatre retourn\u00e9s par le Client ou le destinataire des Produits Command\u00e9s. Le Client doit pour cela suivre les instructions ci-dessous.
\nPour exercer son droit de r\u00e9tractation, le Client demande au Vendeur \u00e0 proc\u00e9der au retour du ou des Produits concern\u00e9s via le mail evav@cecilesaimond.com,\u00a0en n’oubliant pas de transf\u00e9rer son identit\u00e9 et le num\u00e9ro de la commande.
\nSauf en cas de d\u00e9faut de conformit\u00e9 des Produits lors de la livraison de la Commande, le Client exer\u00e7ant son droit de r\u00e9tractation retourne le ou les Produits au Vendeur dans un parfait \u00e9tat de revente, dans leur \u00e9tat d’origine, comprenant l\u2019emballage d\u2019origine, les accessoires, notices et tout autre document d\u2019information dans les quatorze jours suivant la communication de sa d\u00e9cision de se r\u00e9tracter.
\nLes Produits retourn\u00e9s incomplets, ab\u00eem\u00e9s, endommag\u00e9s, ou impropres \u00e0 \u00eatre revendus engagent la responsabilit\u00e9 du Client. Le Vendeur pourra refuser le retour des Produits ou appliquer un remboursement seulement partiel pour tout Produit retourn\u00e9 non-conforme aux exigences pr\u00e9cis\u00e9es dans les pr\u00e9sentes CGV.
\nLes Produits retourn\u00e9s par le Client au Vendeur sont \u00e0 adresser \u00e0, apr\u00e8s envoi du message au mail de
\nC\u00e9cile Saimond Autrice evav@cecilesaimond.com<\/p>\n
Le retour du Produit au Vendeur s\u2019effectue sous la responsabilit\u00e9 du Client. En cons\u00e9quence, le Vendeur recommande au Client de confier le retour du Produit \u00e0 un transporteur lui permettant de suivre le colis de retour adress\u00e9 au Vendeur. Dans le cas contraire, si le colis de retour exp\u00e9di\u00e9 par le Client ne parvenait pas au Vendeur, le Client ne serait pas en mesure d\u2019interroger son transporteur pour localiser le colis de retour.
\nLes frais de transport du colis de retour demeurent \u00e0 la charge du Client.
\nLe Vendeur remboursera au Client la totalit\u00e9 des sommes vers\u00e9es lors de la Commande, comprenant le prix du ou des Produits faisant l’objet de l’exercice du droit de r\u00e9tractation, ainsi que le montant des frais d’envoi des Produits Command\u00e9s par le Client, calcul\u00e9 au prorata de la valeur du ou des Produits faisant l’objet de l’exercice du droit de r\u00e9tractation.
\nAfin d\u2019assurer le bon traitement du retour, le Client doit joindre \u00e0 son colis le bon de retour.
\nLe remboursement interviendra au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date \u00e0 laquelle le Client a retourn\u00e9 les Produits qui lui ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9livr\u00e9s.
\nToute non-restitution du Produit malgr\u00e9 le remboursement et l’indication de bonne livraison par le transporteur expose le Client \u00e0 r\u00e9paration.<\/p>\n
Dans le cas o\u00f9 le Vendeur manque \u00e0 son obligation de livrer le Produit command\u00e9 dans les d\u00e9lais indiqu\u00e9s plus haut, le Client peut proc\u00e9der \u00e0 l\u2019annulation de la Commande dans les conditions d\u00e9finies \u00e0 l\u2019article L.216-6 du Code de la consommation.
\nLa totalit\u00e9 des sommes vers\u00e9es par le Client lui seront alors restitu\u00e9es si les Produits Command\u00e9s ne lui ont pas \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s. Le remboursement interviendra au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date \u00e0 laquelle le Client a exerc\u00e9 son droit \u00e0 obtenir la r\u00e9solution de la vente.<\/p>\n
Le Client ou le destinataire des Produits Command\u00e9s est invit\u00e9 \u00e0 v\u00e9rifier l’\u00e9tat apparent des Produits au moment de la livraison.
\nEn pr\u00e9sence d’anomalie apparente (avarie, Produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommag\u00e9, Produits cass\u00e9s…) constat\u00e9e \u00e0 la livraison en pr\u00e9sence du Transporteur, le Client ou le destinataire des Produits Command\u00e9s est tenu de signaler les dommages, r\u00e9clamations et r\u00e9serves sur le bon de livraison, et de refuser la livraison des Produits en \u00e9mettant imm\u00e9diatement un constat d’anomalie aupr\u00e8s du Vendeur qui pourra se retourner le cas \u00e9ch\u00e9ant contre le Transporteur.
\nDans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 le Client constate, apr\u00e8s ouverture des colis, des Produits ab\u00eem\u00e9s ou manquants, il dispose d\u2019un d\u00e9lai de 14 (quatorze) jours francs \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la Commande pour en faire part au Vendeur, soit via le mail evav@cecilesaimond.com,\u00a0soit par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception \u00e0 l\u2019adresse suivante :
\nC\u00e9cile Saimond Autrice
\nC\u00e9cile Saimond 2 rue Viret 69100 Villeurbanne<\/p>\n
La responsabilit\u00e9 du Vendeur au titre des obligations des CGV ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas de survenance d’un \u00e9v\u00e8nement impr\u00e9visible et insurmontable ou de force majeure tel que d\u00e9fini par l\u2019article 1218 du Code civil et les juridictions fran\u00e7aises.
\nLa responsabilit\u00e9 du Vendeur ne sera pas engag\u00e9e en cas de retard d\u00fb \u00e0 une rupture de stock ou d\u2019indisponibilit\u00e9 des Produits chez l\u2019imprimeur, ni en cas d\u2019arr\u00eat total des services postaux ou des moyens de transports. En outre, en cas de diff\u00e9rences non substantielles entre les photos de pr\u00e9sentation des articles sur notre Site, textes et illustrations et les articles command\u00e9s, notre responsabilit\u00e9 ne sera pas engag\u00e9e.<\/p>\n
Le Vendeur est impliqu\u00e9 dans la protection des donn\u00e9es personnelles et s\u2019engage \u00e0 assurer le meilleur niveau de protection des donn\u00e9es personnelles en conformit\u00e9 avec la loi Informatique et Libert\u00e9s et la r\u00e9glementation europ\u00e9enne relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es personnelles.
\nPour en savoir plus, le Client est invit\u00e9 \u00e0 consulter\u202fnotre Politique de protection des donn\u00e9es dans l\u2019onglet \u00ab\u202fPolitique de confidentialit\u00e9 \u00bb de notre Site.<\/p>\n
L\u2019acc\u00e8s au Site ne conf\u00e8re aux Utilisateurs et Clients du Site aucune pr\u00e9rogative sur les \u00e9l\u00e9ments du Site prot\u00e9g\u00e9s par des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, notamment, sans que cette liste soit limitative, les informations, donn\u00e9es, photographies, marques, images, dessins, graphismes, animations, textes (ci-apr\u00e8s les \u00ab\u00a0El\u00e9ments\u00a0\u00bb).\u00a0 Les El\u00e9ments restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du Vendeur ou de leurs titulaires respectifs. Conform\u00e9ment aux dispositions du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, seule l\u2019utilisation pour un usage priv\u00e9 est autoris\u00e9e, et notamment la copie, la reproduction, la repr\u00e9sentation, la modification, la traduction, la cr\u00e9ation de Produits d\u00e9riv\u00e9s, distribution ou toute autre exploitation non conforme avec l\u2019objet du Service, sauf accord pr\u00e9alable \u00e9crit du Vendeur ou des titulaires respectifs.<\/p>\n
Si une ou plusieurs stipulations des CGV sont tenues pour non valides en application d’une loi, d’un r\u00e8glement ou \u00e0 la suite d’une d\u00e9cision d\u00e9finitive d’une juridiction comp\u00e9tente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur port\u00e9e.<\/p>\n
Le fait pour l’une des parties de ne pas se pr\u00e9valoir aupr\u00e8s de l’autre partie d’un manquement \u00e0 l’une quelconque des obligations vis\u00e9es au sein des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ne saurait \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 pour l’avenir comme une renonciation \u00e0 l’obligation en cause.<\/p>\n
Les ventes de Produits sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise.
\nLe Site, les CGV et les Commandes effectu\u00e9es via le Site et leur ex\u00e9cution sont r\u00e9gis exclusivement par la loi fran\u00e7aise. Tout litige relatif \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation ou \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des CGV ou d\u2019une Commande sera jug\u00e9 conform\u00e9ment au droit fran\u00e7ais et rel\u00e8vera de la comp\u00e9tence du tribunal du lieu de domicile du Client ou, au choix de ce dernier, du lieu de d\u00e9livrance effective du Produit.
\nElles sont r\u00e9dig\u00e9es en langue fran\u00e7aise. Dans le cas o\u00f9 elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte fran\u00e7ais ferait foi en cas de litige.<\/p>\n
Dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 un litige na\u00eetrait de la pr\u00e9sente relation contractuelle, les Parties s’engagent, avant toute action judiciaire, \u00e0 rechercher une solution amiable.
\nPour r\u00e9gler vos litiges, vous \u00eates invit\u00e9s \u00e0 nous adresser une r\u00e9clamation \u00e9crite \u00e0\u202f:
\nC\u00e9cile Saimond 2 rue Viret 69100 Villeurbanne<\/p>\n
En application des articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement \u00e0 un m\u00e9diateur de la consommation en vue de la r\u00e9solution \u00e0 l’amiable du litige qui l’oppose \u00e0 un professionnel.
\n\u00c0 d\u00e9faut d’accord amiable entre les Parties \u00e0 l\u2019issue de la m\u00e9diation, le litige sera soumis aux tribunaux fran\u00e7ais ; le tribunal comp\u00e9tent sera celui du d\u00e9fendeur.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Article 1. Objet – champ d’application Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s les \u00ab\u202fCGV\u202f\u00bb) r\u00e9gissent l\u2019ensemble des relations entre la soci\u00e9t\u00e9 C\u00e9cile Saimond 2 rue Viret 69100 Villeurbanne, France\u00a0et immatricul\u00e9e sous le num\u00e9ro 488 767 683 00039 (ci-apr\u00e8s,\u202f\u00ab\u00a0le Vendeur\u00a0\u00bb), et les personnes effectuant une Commande (ci-apr\u00e8s le \u00ab\u202fClient\u202f\u00bb) par le biais du Site Internet\u202fhttps:\/\/cecilesaimond.com\/autrice\u202f(ci-apr\u00e8s […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"ocean_post_layout":"","ocean_both_sidebars_style":"","ocean_both_sidebars_content_width":0,"ocean_both_sidebars_sidebars_width":0,"ocean_sidebar":"0","ocean_second_sidebar":"0","ocean_disable_margins":"enable","ocean_add_body_class":"","ocean_shortcode_before_top_bar":"","ocean_shortcode_after_top_bar":"","ocean_shortcode_before_header":"","ocean_shortcode_after_header":"","ocean_has_shortcode":"","ocean_shortcode_after_title":"","ocean_shortcode_before_footer_widgets":"","ocean_shortcode_after_footer_widgets":"","ocean_shortcode_before_footer_bottom":"","ocean_shortcode_after_footer_bottom":"","ocean_display_top_bar":"default","ocean_display_header":"default","ocean_header_style":"","ocean_center_header_left_menu":"0","ocean_custom_header_template":"0","ocean_custom_logo":0,"ocean_custom_retina_logo":0,"ocean_custom_logo_max_width":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_width":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_width":0,"ocean_custom_logo_max_height":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_height":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_height":0,"ocean_header_custom_menu":"0","ocean_menu_typo_font_family":"0","ocean_menu_typo_font_subset":"","ocean_menu_typo_font_size":0,"ocean_menu_typo_font_size_tablet":0,"ocean_menu_typo_font_size_mobile":0,"ocean_menu_typo_font_size_unit":"px","ocean_menu_typo_font_weight":"","ocean_menu_typo_font_weight_tablet":"","ocean_menu_typo_font_weight_mobile":"","ocean_menu_typo_transform":"","ocean_menu_typo_transform_tablet":"","ocean_menu_typo_transform_mobile":"","ocean_menu_typo_line_height":0,"ocean_menu_typo_line_height_tablet":0,"ocean_menu_typo_line_height_mobile":0,"ocean_menu_typo_line_height_unit":"","ocean_menu_typo_spacing":0,"ocean_menu_typo_spacing_tablet":0,"ocean_menu_typo_spacing_mobile":0,"ocean_menu_typo_spacing_unit":"","ocean_menu_link_color":"","ocean_menu_link_color_hover":"","ocean_menu_link_color_active":"","ocean_menu_link_background":"","ocean_menu_link_hover_background":"","ocean_menu_link_active_background":"","ocean_menu_social_links_bg":"","ocean_menu_social_hover_links_bg":"","ocean_menu_social_links_color":"","ocean_menu_social_hover_links_color":"","ocean_disable_title":"default","ocean_disable_heading":"default","ocean_post_title":"","ocean_post_subheading":"","ocean_post_title_style":"","ocean_post_title_background_color":"","ocean_post_title_background":0,"ocean_post_title_bg_image_position":"","ocean_post_title_bg_image_attachment":"","ocean_post_title_bg_image_repeat":"","ocean_post_title_bg_image_size":"","ocean_post_title_height":0,"ocean_post_title_bg_overlay":0.5,"ocean_post_title_bg_overlay_color":"","ocean_disable_breadcrumbs":"default","ocean_breadcrumbs_color":"","ocean_breadcrumbs_separator_color":"","ocean_breadcrumbs_links_color":"","ocean_breadcrumbs_links_hover_color":"","ocean_display_footer_widgets":"default","ocean_display_footer_bottom":"default","ocean_custom_footer_template":"0","footnotes":""},"class_list":["post-795","page","type-page","status-publish","hentry","entry","owp-thumbs-layout-horizontal","owp-btn-normal","owp-tabs-layout-horizontal","has-no-thumbnails"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/cecilesaimond.com\/autrice\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/795","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/cecilesaimond.com\/autrice\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/cecilesaimond.com\/autrice\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cecilesaimond.com\/autrice\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cecilesaimond.com\/autrice\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=795"}],"version-history":[{"count":7,"href":"https:\/\/cecilesaimond.com\/autrice\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/795\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":938,"href":"https:\/\/cecilesaimond.com\/autrice\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/795\/revisions\/938"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/cecilesaimond.com\/autrice\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=795"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}